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Hébergement
| Mention | Valeur | Fondement ou précision |
|---|---|---|
| Dénomination | Vercel Inc. | LCEN art. 6 III 1 d |
| Adresse | 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis | Adresse publiée par Vercel dans ses conditions d'utilisation |
Propriété intellectuelle
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Responsabilité
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Dernière mise à jour : 9 octobre 2026. Références : loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, article 6 III, et dispositions du Code de la consommation relatives aux pratiques commerciales trompeuses.